Commission consultative sur l’EAU:

La CLE est une commission consultative. C’est l’instance locale de concertation des questions liées à l’eau. Sa composition fait l’objet d’un arrêté préfectoral. La CLE définit des axes de travail, recherche les moyens de financement et organise la mise en œuvre du SAGE avec une volonté majeure : anticiper et résoudre les conflits d’usage sur le territoire.

Séance du 25 juin 2019:

Pour plus d’information site:

Vous pouvez également nous contacter au 0613882731

Réunion mensuelle de Bureau de l’association CORREZE environnement:

– Faire le point sur les dossiers en cours

– Échanger sur l’actualité

– Préparer la rentrée de septembre et le trimestre à venir

– questions diverses

Nos Bureaux sont ouverts aux adhérents inyéressés : si vous avez des questions ou souhaitez participer, merci de nous appeler au 0613882731

Commission consultative:

La CDPENAF est une commission consultative préfectorale : c’est un lieu d’échanges, de concertation, de débat et de décision.  La CDNPS « concourt à la protection de la nature, à la préservation des paysages, des sites et du cadre de vie et contribue à une gestion équilibrée des ressources naturelles et de l’espace dans un souci de développement durable ». (art. R 341-16 Code environnement).

 Cette commission est constituée d’une formation pivot et de six formations spécialisées, chacune composée de membres répartis en quatre collèges :

• un collège de représentants des services de l’Etat, membres de droit ;
• un collège de représentants élus des collectivités territoriales et, le cas échéant, de représentants d’établissements publics de coopération intercommunale ;
• un collège de personnalités qualifiées en matière de sciences de la nature, de protection des sites ou du cadre de vie, de représentants d’associations agréées de protection de l’environnement et, le cas échéant, de représentants des organisations agricoles ou sylvicoles ;
• un collège de personnes compétentes dans les domaines d’intervention de chaque formation spécialisée.

 La commission se réunit en six formations spécialisées (voir ci-dessous) présidées par le préfet ou son représentant, et composées à part égales de membres de chacun des quatre collèges.

 Les formations sont réunies dans le cas et selon les modalités prévues par les dispositions législatives ou réglementaires.

Séance du 30 sept 2019: formation spécialisée de la publicité (R 341-21 C. Envir) :

elle se prononce sur les questions posées par la publicité, les enseignes et les pré-enseignes. Le 30 sept ce sera au sujet du règlement concernant la Ville de Tulle.

Pour plus d’information (composition, rapport d’activités annuels, reglementation… ), allez sur le site de la préfecture

Vous pouvez également nous contacter au 0613882731

Commission consultative:

La CDPENAF est une commission consultative préfectorale autour de l’urbanisme: c’est un lieu d’échanges, de concertation, de débat et de décision. La CDPENAF est consultée pour toute question relative à la réduction des surfaces naturelles, forestières et à vocation ou à usage agricole, ainsi que sur les moyens de contribuer à la limitation de la consommation de ces espaces. Elle émet un avis sur l’opportunité sur certains projets d’urbanisme.

Elle se réunit 10 fois par an et se compose essentiellement des services de la DDT, des représentants de la  Chambre et des professions agricoles, des collectivités  (Association des Maires, epci et conseil départemental), des propriétaires et d’associations agréées de protection de la nature (liste précise sur le site de la préfecture).  CORREZE environnement y participe pour apporter la voix de l’environnement.

Dossiers à venir

Pour plus d’information (composition, rapport d’activités annuels, reglementation… ), allez sur le site de la préfecture

Vous pouvez également nous contacter au 0613882731

Réunion départementale de la Coordination Corrézienne pour le Référendum.

Réunion du comité de pilotage: les gravières d’Argentat sur Dordogne sont réaménagées par le Département en Espace naturel sensible .

CORREZE environnement  participe au COPIL.

Réunion départementale de la Coordination Corrézienne pour le Référendum.

Commission consultative:

La CDPENAF est une commission consultative préfectorale autour de l’urbanisme: c’est un lieu d’échanges, de concertation, de débat et de décision. La CDPENAF est consultée pour toute question relative à la réduction des surfaces naturelles, forestières et à vocation ou à usage agricole, ainsi que sur les moyens de contribuer à la limitation de la consommation de ces espaces. Elle émet un avis sur l’opportunité sur certains projets d’urbanisme.

Elle se réunit 10 fois par an et se compose essentiellement des services de la DDT, des représentants de la  Chambre et des professions agricoles, des collectivités  (Association des Maires, epci et conseil départemental), des propriétaires et d’associations agréées de protection de la nature (liste précise sur le site de la préfecture).  CORREZE environnement y participe pour apporter la voix de l’environnement.:

Dossiers à venir

Pour plus d’information (composition, rapport d’activités annuels, réglementation… ), allez sur le site de la préfecture

Vous pouvez également nous contacter au 0613882731

Réunion départementale de la Coordination Corrézienne pour le Référendum.